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(Attention avis expiré !)

DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Département des Hauts-de-Seine
Hôtel du Département
des Hauts-de-Seine
57 rue des longues raies
92000 NANTERRE
SIRET 22920050600611
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires : 3 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fourniture d'objets promotionnels pour les besoins du Département des Hauts-de-Seine
Référence 20220488
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FR105
Lieu principal de livraison 57 Rue des Longues Raies
92000 Nanterre
Description Afin de promouvoir ses actions et d'avoir plus de visibilité auprès des Alto-Séquanais, le Département souhaite distribuer des objets promotionnels lors de différentes manifestations qu'il organise ou dont il est partenaire, y compris les événements et manifestations internes à destination de son personnel. Il s'agit des objets promotionnels type « goodies » qui pourront faire l'objet d'un marquage. Cet accord-cadre à bons de commande est décomposé en deux lots distincts :
- Lot n°1 : Fourniture d'objets promotionnels pour les opérations des services départementaux
- Lot n°2 : Fourniture d'objets promotionnels pour les opérations du Pôle Jeunesse et Sports du Département des Hauts-de-Seine.
Chaque lot est attribué dans la limite maximale de trois fournisseurs en respectant le classement de chaque candidat lors de l'analyse des offres.
Code CPV principal 39294100 - Produits d'information et de promotion
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Lot n°1 Fourniture d'objets promotionnels pour les opérations des services départementaux
Description : Ce lot est à destination des opérations du Pôle Communication, il a vocation à répondre aux besoins transversaux du Département.
Montant minimum par an: 50 000 € HT
Montant maximum par an: 250 000 € HT
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Ce lot est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification au titulaire.
Le marché peut être reconduit, de manière tacite par période successive d'un an (1) et ce au maximum trois (3) fois. Ainsi, la durée totale du marché ne peut pas excéder quatre ans. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. 		  39294100
N° 2 Lot n°2 : Fourniture d'objets promotionnels pour les opérations du Pôle Jeunesse et Sports du Département des Hauts-de-Seine
Description : Ce lot est à destination des besoins uniquement du Pôle Jeunesse et Sports du Département.
Montant minimum par an: 50 000 € HT
Montant maximum par an: 250 000 € HT
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Ce lot est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification au titulaire.
Le marché peut être reconduit, de manière tacite par période successive d'un an (1) et ce au maximum trois (3) fois. Ainsi, la durée totale du marché ne peut pas excéder quatre ans. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction.
  39294100
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Extrait K, Extrait KBIS ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion. , Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Attestation délivrée par la DGFIP certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Attestation délivrée par l'URSSAF ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise, liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique, Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature , Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, Echantillons, descriptions et photographies des fournitures

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 1 : Lot n°1 Fourniture d'objets promotionnels pour les opérations des services départementaux
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
15 : Critère 2 - Qualité d'exécution de la prestation
5  : Sous-critère 2.1 - Moyens Humains et Matériels
10 : Sous-critère 2.2 - Mode opératoire
15 : Critère 3 - Qualité des produits et des marquages
10 : Sous-critère 3.1 - Qualité des produits
5 : Sous-critère 3.2 - Qualité du marquage
40 : Critère 4 - Dimension environnementale et sociétale
20 : Sous-critère 4.1 - Caractéristiques des produits éco-durables et mesures mises en oeuvre
20 : Sous-critère 4.2 - Mesures pour proposer des objets directement ou en sous-traitance avec des structures en collaboration avec l'Economie Sociale et Solidaire ou l'Insertion par Activité Economique
30 : Prix
Lot n° 2 : Lot n°2 : Fourniture d'objets promotionnels pour les opérations du Pôle Jeunesse et Sports du Département des Hauts-de-Seine
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
10 : Critère 2 - Qualité d'exécution de la prestation
10 : Sous-critère 2.1 - Moyens humains et matériels, méthodes et organisation permettant de garantir la bonne exécution de la prestation
10 : Critère 3 - Qualité des produits et des marquages
10 : Sous-critère 3.1 - Qualité pour les produits faisant l'objet d'un échantillon et pour les autres produits du BPU
10 : Critère 4 - Délais de livraison
5 : Sous-critère 4.1 - Délai standard
5 : Sous-critère 4.2 -Délai urgent
40 : Critère 5 - Dimension environnementale et sociétale
15 : Sous-critère 5.1 - Caractéristiques des produits éco-durables
25 : Sous-critère 5.2 - Mesures pour proposer des objets directement ou en sous-traitance avec des structures en collaboration avec l'Economie Sociale et Solidaire ou l'Insertion par Activité Economique
30 : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 20/02/23 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 20/02/23 à 16h05
Lieu : Nanterre
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Chaque lot est attribué à trois titulaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres lors de la consultation, selon la méthode dite « en cascade ».
Pour chaque lot, le candidat remettra les échantillons demandés dans le RC pour le lot pour lequel il candidate avant la date limite de remise des offres.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 bd de l'Hautil
BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex
Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
5, rue Leblanc
75911 Paris Cedex 15
Tél : 01 82 52 42 67
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 bd de l'Hautil
BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex
Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59
  Envoi le 17/01/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17/01/23 à 19h10

 

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